Edition du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.ibi-conseil.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Cadre : Emmanuel LASSERRE – Société : Integrated Business Intelligence (IBI) – Contact : contact@ibi-conseil.com 0478368065 – Adresse : 24 Rue de la gare.
Identification de l’entreprise : SARL Cadre : Emmanuel LASSERRE – Société : Integrated Business Intelligence (IBI) au capital social de 38000€ – SIREN : 790528673 – RCS ou RM : Lyon B 790 528 673 – Adresse postale : 24 Rue de la gare
Directeur de la publication : Chatelard Lou – Contact : lou.chatelard@ibi-conseil.com.
Hébergeur : Gandi – 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris – Téléphone : 01.70.37.76.61
Délégué à la protection des données : Emmanuel LASSERRE – emmanuel.lasserre@ibi-conseil.com
Autres contributeurs : JJP communication – communication, marketing & digital
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Cadre : Emmanuel LASSERRE – Société : Integrated Business Intelligence (IBI) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Cadre : Emmanuel LASSERRE – Société : Integrated Business Intelligence (IBI).
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité.
Emmanuel LASSERRE – Société : Integrated Business Intelligence (IBI) ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.ibi-conseil.com/.
Emmanuel LASSERRE – Société : Integrated Business Intelligence (IBI) décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.ibi-conseil.com/.
Emmanuel LASSERRE – Société : Integrated Business Intelligence (IBI) s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.ibi-conseil.com/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs.
Emmanuel LASSERRE – Société : Integrated Business Intelligence (IBI) se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Emmanuel LASSERRE – Société : Integrated Business Intelligence (IBI) se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.ibi-conseil.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.
Contenu embarqué depuis d’autres sites.
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.